Conditions Générales de Vente

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site debrouyart.com.

Article 1 — Identification du Vendeur

Marque : DEBROUYART
Site : debrouyart.com
Email : shopdebrouyart@outlook.fr

Article 2 — Produits

Les produits proposés sont ceux figurant sur le site au moment de la consultation. Les photos sont aussi fidèles que possible mais ne garantissent pas une similitude parfaite avec le produit physique.

Article 3 — Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) TTC. DEBROUYART se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

Article 4 — Commande

La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV et des prix en vigueur.

Article 5 — Paiement

Paiement sécurisé par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express), PayPal ou Shop Pay. Aucune donnée bancaire n'est conservée par DEBROUYART.

Article 6 — Livraison

Expédition sous 2 à 5 jours ouvrés. Un email de suivi est envoyé dès l'expédition.

Article 7 — Droit de Rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la Consommation, vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation.

Article 8 — Retours et Remboursements

Les articles retournés doivent être non portés, dans leur emballage d'origine. Remboursement sous 5 à 10 jours ouvrés après réception du retour.

Article 9 — Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. Le droit français est seul applicable.